Nos délibérations
DÉLIBÉRATIONS DU 13 MARS 2024 :
1- Délibération Adoption du Procès Verbal du 13 décembre 2023
3- Délibération Election du VPE
4- Délibération Désignation des représentants étudiants membres des commissions de travail
6.1 – Délibération approbation Comte Financier 2023
6.2 – Délibération affectation du résultat 2023
7-Délibérations Délégations d’attribution
8- Délibération convention entre l’ordonnateur et le comptable
9- Délibération contrat de services entre le CSP, le SFACT et les services prescripteurs
10- Délibération Règlement intérieur du Conseil d’Administration
11- Délibération autorisation à ester en justice
12- Délibération Tarifs d’hébergement
13- Délibération adhésion à l’ENSAP
14.1- Délibération convention d’accès à la restauration Ecole Sylvia Terrade
14.3- Délibération convention avec le RUIE de Tulle – modifications de tarifs
15-Délibération concession par NAS
16-Délibération Prestations sociales en faveur des personnels
17- Réglement intérieur des résidences universitaires
18- Abrogation des frais de dossiers
DÉLIBÉRATIONS DU 13 DECEMBRE 2023 :
1- Délibération Adoption du Procès Verbal du 14 novembre 2023
2- Délibération BR N°3 excercie 2023
3- Délibération BI exercice 2024
4- Délibération Sorties d’actifs
5.1- Délibération convention d’accès à la restauration Fédération Compagnonnique
5.2- Délibération convention Fondation de l’Univeristé
6 – Délibération demande de l’ASCPUL
7 – Délibération Prime exceptionnelle
DÉLIBÉRATIONS DU 14 NOVEMBRE 2023 :
1- Délibération Adoption du Procès Verbal du 3 juillet 2023
2- Délibération BR N°2 excercie 2023
4- Délibération Règlement restaurants universitaires
5- Délibération durée d’amortissment tables de répartition
6- Délibération Admission en non valeur
7.1- Délibération d’adhésion à une convention de grouppement de commandes – Marché PSC
7.2- Délibération convention d’accès à la restauration DFCA Université de Limoges
7.3- Délibération convention d’accès à la restauration IFRIA Nouvelle Aquitaine
7.4- Délibération convention d’accès à la restauration UIMM CFAI Limousin
7.6- Délibération Convention avec l’univesité – cafet FSLH – Reversement
8-Délibération participation FSL
9- Délibération Action sociale en faveur des personnels – Chèques cadeaux
DÉLIBÉRATIONS DU 3 JUILLET 2023 :
1- Délibération Adoption du Procès Verbal du 8 mars 2023
2- Délibération BR N°1 excercie 2023
3.1- Délibération Tarifs de restauration
3.2- Délibération Tarifs d’hébergement
4 – Délibération Contrôle Interne
5.1- Délibération convention restauration agrément CHU Ussel
5.2- Délibération convention d’accès à la restauration SAS Limoges Handball
5.3- Délibération convention d’accès à la restauration EAFC Rectorat Limoges
5.4- Délibération convention d’accès à la restauration ENSA Limoges
5.5- Délibération convention d’accès à la restauration IFRIA Nouvelle Aquitaine
5.6- Délibération convention d’accès à la restauration personnels Rectorat de Limoges
5.7- Délibération convention d’accès à la restauration personnels de l’Université de Limoges
5.8- Délibération convention d’accès à la restauration UIMM CFAI Limousin
5.9- Délibération convention d’accès à la restauration DFCA Université de Limoges
5.10- Délibération convention de réservation de logements CSP Limoges
5.11- Délibération convention de réservation de logements SAS Limoges Handball
5.12- Délibération convention de réservation de logements IUT du Limousin
5.13- Délibération convention de partenariat avec ALISO
5.14- Délibération convention de partenariat avec le service culturel de l’Université de Limoges
5.15- Délibération convention MAD de M. Chazelas
6- Délibération fin de concession par NAS et nouvelle concession Mme Maestracci
DÉLIBÉRATIONS DU 8 MARS 2023 :
1 – Délibération Adoption du Procès Verbal du 13 décembre 2022
3.1 – Délibération approbation Comte Financier 2022
3.2 – Délibération affectation du résultat 2022
4 – Délibération Contrôle Interne Budgétaire et Comptable
5 – Délibération Forfait Mobilités Durables
6.1 – Délibération Avenant Convention Université MAJ PIM
6.2 – Délibération Convention communauté de communes Egletons Ventadour Collecte dechets
6.3 – Délibération Convention Université Service Culturelle
6.4 – Délibération Avenant 5 de la Convention avec le RUIE de Tulle
7.1 – Délibération demande de subvention CGT
7.2 – Délibération demande de l’ASCPUL
DÉLIBÉRATIONS DU 13 DÉCEMBRE 2022 :
1- Délibération Adoption du Procès Verbal du 16 novembre 2022
2- Délibération BR N°3 excercie 2022
4- Délibération tarifs de restauration
5- Action sociale -Restauration
6- Délibérations Délégations d’attribution
7- Délibération Sorties d’actifs
8- Délibération autorisation à ester en justice
9- Délibération Conventions diverses
DÉLIBÉRATIONS DU 16 NOVEMBRE 2022 :
1- Délibération Adoption du Procès Verbal du 28 juin 2022
2- Délibération BR N°2 excercie 2022
3- Délibération Concession de logement
4- Délibération Admissions en Non-valeur
5- Délibération Action sociale en faveur des personnels – Chèques cadeaux
6- Délibération Sorties d’actif
7- Délibération Conventions diverses
8- Délibération demande de participation au FSL
DÉLIBÉRATIONS DU 28 JUIN 2022 :
1-Délibération PV CA 15-12-2021
3- Délibération Affectation résultat 2021
3- Délibération compte financier 2021
4- Délibération Tarifs hébergement 2022
5- Délibération Contrat CSP-SFACT
6- Délibération Concession de logement par NAS
7- Délibération Convention universite culture
DÉLIBÉRATIONS DU 18 MAI 2022 :
1-Délibération Adoption du Procès Verbal du 18 mai 2022
2-Délibération BR N°1 exercice 2022
3-Délibération Charte démarche qualité des processus de gestion
4-Délibération Prestations sociales en faveur des personnels
5-Délibération Conventions diverses
DÉLIBÉRATIONS DU 2 MARS 2022 :
2- Déclaration d’inutilité d’un ensemble immobilier – Egletons
3- Cadre de gestion des agents contractuels