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Nos délibérations

DÉLIBÉRATIONS DU 8 MARS 2023 :

1 – Délibération Adoption du Procès Verbal du 13 décembre 2022

DÉLIBÉRATIONS DU 13 DÉCEMBRE 2022 :

1- Délibération Adoption du Procès Verbal du 16 novembre 2022

2- Délibération BR N°3 excercie 2022

3- Délibération BI 2023

4- Délibération tarifs de restauration

5- Action sociale -Restauration

6- Délibérations Délégations d’attribution

7- Délibération Sorties d’actifs

8- Délibération autorisation à ester en justice

9- Délibération Conventions diverses

DÉLIBÉRATIONS DU 16 NOVEMBRE 2022 :

1- Délibération Adoption du Procès Verbal du 28 juin 2022

2- Délibération BR N°2 excercie 2022

3- Délibération Concession de logement

4- Délibération Admissions en Non-valeur

5- Délibération Action sociale en faveur des personnels – Chèques cadeaux

6- Délibération Sorties d’actif

7- Délibération Conventions diverses

8- Délibération demande de participation au FSL

DÉLIBÉRATIONS DU 28 JUIN 2022 :

1-Délibération PV CA 15-12-2021

2- Délibération élection VPE

3- Délibération Affectation résultat 2021

3- Délibération compte financier 2021

4- Délibération Tarifs hébergement 2022

5- Délibération Contrat CSP-SFACT

6- Délibération Concession de logement par NAS

7- Délibération Convention universite culture

 DÉLIBÉRATIONS DU 18 MAI 2022 : 

1-Délibération Adoption du Procès Verbal du 18 mai 2022

2-Délibération BR N°1 exercice 2022

3-Délibération Charte démarche qualité des processus de gestion

4-Délibération Prestations sociales en faveur des personnels

5-Délibération Conventions diverses

 DÉLIBÉRATIONS DU 2 MARS 2022 : 

1- Approbation PV 2022-03-02

2- Déclaration d’inutilité d’un ensemble immobilier – Egletons

3- Cadre de gestion des agents contractuels

4- Tarifs d’hébergement – Annulation

5- Sorties d’actif

6- Conventions diverses

Notre guide du Crous

Guide du Crous de Limoges 2023